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11/12/2015

Energies renouvelables : vers l’essor du financement citoyen

Alors que la COP21 s’achève aujourd’hui, le sujet des énergies renouvelables est plus que jamais d’actualité.
Depuis quelques années, les projets d’énergies renouvelables sont financés, non plus uniquement par de grandes sociétés privées, mais par leurs propres habitants, on parle de financement citoyen des énergies renouvelables.
Plus récemment, le projet de Loi sur la transition énergétique pour la croissance verte donne enfin un cadre à cette évolution. Les sociétés par actions et les coopératives de production d’énergie renouvelable pourront, directement ou non, proposer aux habitants des zones de production d’entrer dans leur capital sans avoir à respecter la réglementation sur les offres de titres au public. Elles peuvent également proposer à ces mêmes personnes de participer au financement du projet de production d’énergie renouvelable.

 

Plus d’informations, contactez : Jean-Benoît Monnais et Audrey Gil